Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E PRECICAST
ECLAIR PRESTIL S.A.

Numéro de dépôt :
1180431
Date de dépôt :
16/06/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
E PRECICAST de ECLAIR PRESTIL

Présentation de la marque E PRECICAST

Déposée le 16 juin 1981 par la Société Anonyme (SA) ECLAIR PRESTIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « E PRECICAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ECLAIR PRESTIL domicilié(e) 95, boulevard Charles de Gaulle, PETIT-QUEVILLY, Seine Maritime, France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND. - France.

La marque E PRECICAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1180431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque E PRECICAST est expirée depuis le 16 juin 1991.

ECLAIR PRESTIL a également déposé les autres marques suivantes : MAXOMATIC , X.L.2. , DIFFUSION ÉCLAIR PRÊT À COUDRE , ZIPPER WOMAN


ECLAIR PRESTIL S.A. - 95, boulevard Charles de Gaulle, PETIT-QUEVILLY, Seine Maritime, France. - France


Cabinet TONY-DURAND. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-06

Inscription le 10 octobre 1991 - Transmission de propriété n°56816 - Publication au BOPI 1991-10-10

Inscription le 10 octobre 1991 - Transmission de propriété n°56815 - Publication au BOPI 1991-10-10

Articles manufacturés en alliages métalliques notamment produits injectés en zamac (quincaillerie, électricité, électronique, optique, pièces de machines, outils à mains).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.