Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DELTAPHOS
Numéro de dépôt :
1374673
Date de dépôt :
07/10/1986
Lieu de dépôt :
OLORON
Date d'expiration :
07/10/1996
Présentation de la marque DELTAPHOS
Déposée le 7 octobre 1986 par ECLACHE Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (OLORON), la marque française « DELTAPHOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DELTAPHOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1374673.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTAPHOS est expirée depuis le 7 octobre 1996.
ECLACHE Daniel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12