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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECL
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IPERIA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

IPERIA
ECL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3690641
Date de dépôt :
12/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2029
IPERIA de ECL

Présentation de la marque IPERIA

Déposée le 12 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IPERIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-51 du 18 décembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECL domicilié(e) Le Trigone, 6 rue Gérard Mantion - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 863 510 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ECL, M. TOUVREY Stéphanie domicilié(e) Le Trigone, 6 rue Gérard Mantion - 25000 - BESANCON - France.

La marque IPERIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3690641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 38 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IPERIA arrivera à expiration en date du 12 novembre 2029.

ECL a également déposé les autres marques suivantes : COMPACT ELITE , PHYSIOLIPO , STIMULO LIPOLYSE , HOPCAR Drive to move , COLOMBUSTORE.COM , MORPHO THERAPIE , ECL , MORPHODIET , L'UNIVERS COMPACT , S.A.T. ELITE SYSTEME AMBULATOIRE DE TRAITEMENT


ECL, société par actions simplifiée - Le Trigone, 6 rue Gérard Mantion - 25000 - BESANCON - France - SIREN 400863510


ECL, M. TOUVREY Stéphanie - Le Trigone, 6 rue Gérard Mantion - 25000 - BESANCON - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Inscription le 19 août 2010 - Rejet partiel n°530229 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-19

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2019 n°2718197 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-06-17

Moteurs, carrosseries ; pieces et parties constitutives de ces produits.

Services d'un centre de distribution de pièces de rechange de véhicules, à savoir réception de commandes ; services de réception et de traitement de commandes électroniques de pièces de rechange de véhicules ; services de publicité.

Services d'un centre d'appels, à savoir réception des requêtes et commandes de pièces de rechange de véhicules.

Services de livraison.