Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPECI
ECL DEVELOPPEMENT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3319303
Date de dépôt :
20/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
20/10/2014
SPECI de ECL DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque SPECI

Déposée le 20 octobre 2004 par la Société Anonyme (SA) ECL DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « SPECI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ECL DEVELOPPEMENT domicilié(e) 6, avenue Marcel DASSAULT,64140 LONS - 64140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAFA FIDAL Département Economique domicilié(e) 88, rue de Bahinos,64600 ANGLET - 64600 - France.

La marque SPECI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPECI est expirée depuis le 20 octobre 2014.


ECL DEVELOPPEMENT Société Anonyme - 6, avenue Marcel DASSAULT,64140 LONS - 64140 - France


SELAFA FIDAL Département Economique - 88, rue de Bahinos,64600 ANGLET - 64600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-18

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498375 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Inscription le 16 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°599014 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-16

Appareil de cuisson, plaques à saisir. Chariots en bois, supports appareils de cuisson (ustensiles de cuisine ni en métaux précieux ni en plaqué).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.