Déposée le 13 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECL DESIGN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DESIGNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-05 du 3 février 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECL DESIGN domicilié(e) 40 rue de Bruxelles - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 082 415 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE LE JARIEL, M. LE JARIEL JEAN-BAPTISTE domicilié(e) 18 avenue du Maréchal de Saxe - 69006 - LYON - France.
La marque DESIGNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888527.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESIGNEMENT est expirée depuis le 13 janvier 2022.
ECL DESIGN, SARL - 40 rue de Bruxelles - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 510082415
MAITRE LE JARIEL, M. LE JARIEL JEAN-BAPTISTE - 18 avenue du Maréchal de Saxe - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05
Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18
Monuments non métalliques ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois façonnés ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes.
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