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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECIM
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ECIM
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECIM
ECIM, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99783468
Date de dépôt :
29/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/03/2019

Présentation de la marque ECIM

Déposée le 29 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ECIM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECIM domicilié(e) 7100 rue Petit - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 257 494 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECIM domicilié(e) 100 rue Petit - 75019 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 12 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECIM est expirée depuis le 29 mars 2019.

ECIM a également déposé les autres marques suivantes : ECLI , POLYSERVICE , ECIM EURO CONCEPT D'INTERVENTION MODULAIRE


ECIM, société par actions simplifiée - 7100 rue Petit - 75019 - PARIS - France - SIREN 421257494


ECIM - 100 rue Petit - 75019 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-37

Demande de renouvellement le 6 mars 2009 n°2400731 - Publication au BOPI 2009-03-06

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2009 n°2411048 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-23

Inscription le 13 octobre 2009 - Changement de nature juridique n°508008 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-13

Inscription le 16 février 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°516320 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.