Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECIG31
/
RY4
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RY4
ECIG31, SARL

Numéro de dépôt :
4109110
Date de dépôt :
30/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2024
RY4 de ECIG31

Présentation de la marque RY4

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECIG31 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RY4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECIG31 domicilié(e) PROLOGUE II, 71 RUE AMPERE - 31670 - LABEGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 572 302 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECIG31, M. SOIC GAY RINEAU domicilié(e) PROLOGUE II, 71 RUE AMPERE - 31670 - LABEGE - France.

La marque RY4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4109110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 34 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RY4 est expirée depuis le 30 juillet 2024.

ECIG31 a également déposé les autres marques suivantes : ISMOKEBIO , SUDLIQUID , ORIENT , 7 LEAVES , GAILLARD , CORSE , SUDLIQUID


ECIG31, SARL - PROLOGUE II, 71 RUE AMPERE - 31670 - LABEGE - France - SIREN 789572302


ECIG31, M. SOIC GAY RINEAU - PROLOGUE II, 71 RUE AMPERE - 31670 - LABEGE - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Parfums ; Huiles essentielles ; eaux de senteurs ;

Liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ;

Services de vente en gros de liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; Services de vente au détail de liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels.