7 LEAVES
Présentation de la marque 7 LEAVES
Déposée par voie électronique le 30 juillet 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECIG31 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 7 LEAVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque 7 LEAVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4109118.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 7 LEAVES est expirée depuis le 30 juillet 2024.
ECIG31 a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34
Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15