Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUILLERY
ECIA - EQUIPEMENTS ET COMPOSANTS POUR L'INDUSTRIE AUTOMOBILE (SA)

Numéro de dépôt :
1601950
Date de dépôt :
11/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2000
QUILLERY de ECIA - EQUIPEMENTS ET COMPOSANTS POUR L\'INDUSTRIE AUTOMOBILE

Présentation de la marque QUILLERY

Déposée le 11 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) ECIA - EQUIPEMENTS ET COMPOSANTS POUR L'INDUSTRIE AUTOMOBILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUILLERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ECIA - EQUIPEMENTS ET COMPOSANTS POUR L'INDUSTRIE AUTOMOBILE domicilié(e) 25400 AUDINCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLOCH - France.

La marque QUILLERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUILLERY est expirée depuis le 11 juillet 2000.

ECIA - EQUIPEMENTS ET COMPOSANTS POUR L'INDUSTRIE AUTOMOBILE a également déposé les autres marques suivantes : COMBIPACT , MOBITAINER , TALBOT , ECIA , DEFIPACT , ECIA , CABRI


ECIA - EQUIPEMENTS ET COMPOSANTS POUR L'INDUSTRIE AUTOMOBILE (SA) - 25400 AUDINCOURT - France


CABINET BLOCH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52

Véhicules et leurs accessoires, en particulier volants, enjoliveurs, plaques de nationalité