Déposée par voie électronique le 12 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECHY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SO.LUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-27 du 3 juillet 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECHY domicilié(e) 23 rue Alfred Nobel - 77420 - Champs sur Marne - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 957 660 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECHY, M. FLORENT LONGA domicilié(e) 23 rue Alfred Nobel - 77420 - Champs sur Marne - France.
La marque SO.LUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4188672.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ECHY, SAS - 23 rue Alfred Nobel - 77420 - Champs sur Marne - France - SIREN 788957660
ECHY, M. FLORENT LONGA - 23 rue Alfred Nobel - 77420 - Champs sur Marne - France
Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement de traitement de données, ordinateurs ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ;
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques.
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