ECHOSENS, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
3757001
Date de dépôt :
28/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2020
Présentation de la marque CAP CONTROLLED ATTENUATION PARAMETER
Déposée par voie électronique le 28 juillet 2010 par la Société Anonyme (SA) ECHOSENS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CAP CONTROLLED ATTENUATION PARAMETER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-35 du 3 septembre 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ECHOSENS domicilié(e) 153 Avenue d'Italie - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 209 157 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CAMUS LEBKIRI domicilié(e) 87 Rue Taitbout - 75009 - PARIS - France.
La marque CAP CONTROLLED ATTENUATION PARAMETER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757001.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ECHOSENS, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 153 Avenue d'Italie - 75013 - PARIS - France - SIREN 438209157
Cabinet CAMUS LEBKIRI - 87 Rue Taitbout - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35
Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; appareils et instruments de recherche pour laboratoires ; disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; appareils orthopédiques ; matériel de suture ;
Services de recherche scientifique à buts médicaux ; conception et développement de logiciels.
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