Déposée par voie électronique le 26 octobre 2018 par ECHOSENS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-46 du 16 novembre 2018.
Le déposant est ECHOSENS domicilié(e) 30 Place d'Italie - 75013 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, Madame Francine Le Péchon-Joubert domicilié(e) 9 Rue Boissy d'Anglas - 75008 - Paris - France.
La marque CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4495013.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ECHOSENS - 30 Place d'Italie - 75013 - Paris - France
DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, Madame Francine Le Péchon-Joubert - 9 Rue Boissy d'Anglas - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46
Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07
Inscription le 7 février 2020 - Renonciation partielle n°779568 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-07
Logiciels dans le domaine médical; applications logicielles informatiques téléchargeables dans le domaine médical; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles dans le domaine médical ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires notamment appareils médicaux permettant de mesurer les maladies chroniques du foie; équipements de diagnostic, d'examen et de surveillance; outil d'aide au diagnostic; instruments de mesure conçus à des fins médicales; dispositifs de mesure à usage médical ; Appareils et instruments médicaux; équipements et appareils pour le diagnostic à usage médical; appareils pour l'analyse à usage médical; sondes à usage médical; vibrateurs à usage médical; appareils de radiologie à usage médical; écrans radiologiques à usage médical; radiographies à usage médical; appareils de diagnostic par ultrasons à usage médical ;
Services de recherche scientifique à buts médicaux ; Conception et développement de matériel informatique et logiciels destinés à être utilisés dans le domaine médical; conception et développement d'équipements et appareils de diagnostic médical; programmation et mise à jour de logiciels d'évaluation et de calcul de données; services de recherche scientifique à des fins médicale ;
Réalisation de dépistages de facteurs de risque pour des maladies du foie ; études d'évaluation des risques en matière de santé ; Analyses médicales pour le diagnostic et le traitement de personnes; services de diagnostic médical (essais et analyses); mise à disposition d'informations et de données dans le domaine médical; prestation de conseils en matière d'instruments et appareils médicaux.
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