Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECOHOME
ECHOBAT DEVELOPPEMENT, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
4197415
Date de dépôt :
17/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/07/2025
ECOHOME de ECHOBAT DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque ECOHOME

Déposée le 17 juillet 2015 par l'association loi 1901 ECHOBAT DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ECOHOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-32 du 7 août 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 ECHOBAT DEVELOPPEMENT domicilié(e) LE PLESSIS - 44521 - OUDON - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 897 815 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, Mme DOYEN Agnès domicilié(e) 10 rue d'Aumale - 75009 - PARIS - France.

La marque ECOHOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4197415.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOHOME arrivera à expiration en date du 17 juillet 2025.

ECHOBAT DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : ÉCHOBAT DÉVELOPPEMENT


ECHOBAT DEVELOPPEMENT, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 - LE PLESSIS - 44521 - OUDON - France - SIREN 533897815


INSCRIPTA, Mme DOYEN Agnès - 10 rue d'Aumale - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Constructions modulaires en bois, constructions préfabriquées en matériaux naturels à savoir produits non métalliques.

Services de vente en gros ou au détail de constructions préfabriquées et de constructions modulaires en bois ;

Construction, entretien, maintenance, nettoyage et rénovation d'immeubles, de bâtiments et de maisons ; conseils et information en matière de construction de bâtiments ; supervision de travaux de construction dans le domaine immobilier, maçonnerie, travaux de plâtrerie, travaux de peinture, travaux de couverture de toits, édification de structures et bâtiments préfabriqués ;

Conseils et consultations en matière d'écoconstruction ; information en matière d-écoconstruction, services d'ingénierie, établissement de plans pour la construction, consultation sur la protection de l'environnement ; étude de projets techniques, recherches en mécanique, recherches techniques en matière de construction, rénovation et entretien de bâtiments, architecture, décoration intérieure, recherches en matière de protection de l'environnement liées à la construction.