Déposée par voie électronique le 6 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECHELLES FORTAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FORTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-13 du 28 mars 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECHELLES FORTAL domicilié(e) Chemin du Muckenthal - 67140 - BARR - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 420 896 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque FORTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073910.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORTAL est expirée depuis le 6 mars 2024.
ECHELLES FORTAL a également déposé les autres marques suivantes : FORTAL
ECHELLES FORTAL, Société par Actions Simplifiée - Chemin du Muckenthal - 67140 - BARR - France - SIREN 916420896
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13
Enregistrement sans modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26
Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; escaliers métalliques, marches d'escaliers métalliques, degrés d'escaliers métalliques, lattes métalliques, limons (parties d'escaliers métalliques), marchepieds métalliques, seuils métalliques ; échafaudages métalliques ; planchers métalliques d'échafaudages métalliques ; plates-formes métalliques ; échelles métalliques ; échelles métalliques à crinoline ; escabeaux métalliques ; plaques métalliques de calage ; gabarits de chargement pour avions, hélicoptères, trains ; étançons métalliques ; quais flottants métalliques pour l'amarrage de bateaux ; linteaux métalliques ; palettes de manutention métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; fenêtres et portes blindées métalliques, cloisons blindées métalliques, fermetures de sécurité métalliques, profilés métalliques, armatures de fenêtres et de portes métalliques ; arrêts et cadres de fenêtres et de portes métalliques, châssis de fenêtres et de portes métalliques, ferrures de fenêtres et de portes, poignées en métal, charnières métalliques, grilles métalliques, volets métalliques ; vérandas, vitrines, serres, verrières et auvents métalliques ; jalousies métalliques, marquises métalliques (constructions) ; parois et panneaux métalliques pour la construction ; palissades métalliques ; palplanches métalliques ; planchers métalliques ; plafonds métalliques ; poutres métalliques ; poutrelles métalliques ; vasistas métalliques, huisseries métalliques, blindages ; dispositifs non électriques pour l'ouverture et la fermeture de fenêtres et portes ; serrurerie métallique ; quincaillerie métallique ; profilés métalliques pour la construction, moulures (construction) métalliques, cornières métalliques ;
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; escaliers non métalliques, balustres ; marches d'escaliers non métalliques, degrés d'escaliers non métalliques ; limons (parties d'escaliers non métalliques) ; échafaudages non métalliques ; planchers non métalliques d'échafaudages non métalliques ; plates-formes non métalliques ; plaques non métalliques de calage ; étançons non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques, fenêtres et portes blindées non métalliques, fenêtres et portes non métalliques de rénovation, cloisons blindées non métalliques ; fermetures de sécurité non métalliques, profilés en particulier en polychlorure de vinyle pour survitrage, armatures de fenêtres et de portes non métalliques ; arrêts et cadres de fenêtres et portes non métalliques, châssis de fenêtres et de portes non métalliques, charnières non métalliques, grilles non métalliques, volets non métalliques ; vérandas, vitrines, serres, verrières et auvents non métalliques, parois et panneaux non métalliques pour la construction ; vasistas non métalliques, huisseries non métalliques ; verre armé, verre de construction, verre isolant, verre pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules), double vitrage, briques de verre, glaces pour la construction, vitraux, façades en verre (construction) ; bois de construction, bois de placage, bois de sciage, bois d'oeuvre, bois façonné, bois mi-ouvré, boiseries, contreplaqués, stratifiés, cornières non métalliques, lames de parquets, lattes non métalliques, moulures (construction) non métalliques, panneaux non métalliques pour la construction, planches non métalliques, planchers non métalliques, revêtements non métalliques (construction), seuils non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume ;
Echelles en bois ou en matières plastiques ; échelles non métalliques à crinoline ; escabeaux non métalliques ; planchers en bois ; échelles non métalliques mobiles pour l'embarquement de passagers ; marchepieds non métalliques ; meubles ; gabarits de chargement non métalliques pour avions, hélicoptères, trains ; palettes de manutention non métalliques ; établis ; tréteaux ; étagères ;
Services de construction, d'installation, de pose, d'entretien et de réparation en particulier d'escaliers, d'échafaudages, de plates-formes, d'échelles.
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