ECHELLE 14
Présentation de la marque ECHELLE 14
Déposée le 22 novembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "ECHELLE EUROPEENNE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « ECHELLE 14 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ECHELLE 14 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1728510.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECHELLE 14 est expirée depuis le 22 novembre 2001.
"ECHELLE EUROPEENNE" a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-37