Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Arts Médias Diffusion
ECHEGARAY Philippe Entreprise individuelle

Numéro de dépôt :
99783420
Date de dépôt :
23/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2009

Présentation de la marque Arts Médias Diffusion

Déposée le 23 mars 1999 par ECHEGARAY PhilippeTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Arts Médias Diffusion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.

Le déposant est ECHEGARAY PhilippeTODO domicilié(e) Mhers, 58210 CUNCY LES VURZY - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 251 159 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECHEGARAY Philippe - France.

La marque Arts Médias Diffusion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783420.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arts Médias Diffusion est expirée depuis le 23 mars 2009.


ECHEGARAY Philippe Entreprise individuelle - Mhers, 58210 CUNCY LES VURZY - France - SIREN 420251159


ECHEGARAY Philippe - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

- édition de livres, livres personnalisés à caractère éducatif, culturel et de loisirs - diffusion de livres via en site Internet.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.