Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DAPHNIS
Numéro de dépôt :
1512194
Date de dépôt :
19/01/1989
Lieu de dépôt :
LE HAVRE
Date d'expiration :
19/01/1999
Présentation de la marque DAPHNIS
Déposée le 19 janvier 1989 par ECHAUBARD DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE HAVRE), la marque française « DAPHNIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DAPHNIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1512194.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAPHNIS est expirée depuis le 19 janvier 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29