Déposée le 19 octobre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECHAMAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ECHAMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-48 du 27 novembre 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECHAMAT domicilié(e) Chemin du Muckental, 67140 BARR - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 898 649 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECHAMAT Représentée par Mme Yvonne RUFFENACH - France.
La marque ECHAMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98755567.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECHAMAT est expirée depuis le 19 octobre 2008.
ECHAMAT (S.A.R.L.) - Chemin du Muckental, 67140 BARR - France - SIREN 343898649
ECHAMAT Représentée par Mme Yvonne RUFFENACH - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-30
Demande de renouvellement le 26 novembre 2008 n°2390629 - Publication au BOPI 2008-11-26
Inscription le 19 juin 2001 - Rejet partiel n°325591 - Publication au BOPI 2001-06-19
Inscription le 9 mai 2001 - Rejet partiel n°323414 - Publication au BOPI 2001-05-09
Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48
Inscription le 20 juillet 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°502425 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20
Inscription le 3 février 2010 - Transmission totale de propriété n°515905 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-03
Echelles, escabeaux, plateformes, escaliers, cloisons de bureaux, cloisons industrielles, cabines palettisables Matériaux de construction, palettes de manutention, tous ces produits étant métalliques. Machines-outils et appareils de manutention pour chargement et déchargement. Rayonnages. Tous les produits ci-dessus désignés sont destinés à l'industrie, au bâtiment et aux travaux publics. Service de location et montage des matériels ci-dessus désignés.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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