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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ECHALIE
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SIG'NUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIG'NUT
ECHALIE S.A

Numéro de dépôt :
96647310
Date de dépôt :
21/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2006

Présentation de la marque SIG'NUT

Déposée le 21 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) ECHALIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIG'NUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ECHALIE domicilié(e) BP 78 Z.R.I.A., 70-74 RUE DES ROCHES, 93511 MONTREUIL CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 058 008 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECHALIE - France.

La marque SIG'NUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIG'NUT est expirée depuis le 21 octobre 2006.

ECHALIE a également déposé les autres marques suivantes : MASTERNUT , SIGOLIVE , EL BARAKA , RUNGIS FRUIT SECS


ECHALIE S.A - BP 78 Z.R.I.A., 70-74 RUE DES ROCHES, 93511 MONTREUIL CEDEX - France - SIREN 612058008


ECHALIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

- Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Graines à usage alimentaire grillé, cru. - Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauce (condiments); épices; glace à rafraîchir. - Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés), graines (semences) compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.