Déposée le 4 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « pro.mundi » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-24 du 12 juin 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECF domicilié(e) 1 ET 3 RUE RENE CLAIR, BP 84, ZAC DES RADARS - 91355 - GRIGNY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 012 936 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque pro.mundi a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3648134.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ECF, Société par Actions Simplifiée - 1 ET 3 RUE RENE CLAIR, BP 84, ZAC DES RADARS - 91355 - GRIGNY CEDEX - France - SIREN 582012936
INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24
Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45
Renouvellement sans limitation le 15 mars 2019 n°2709647 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-15
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; couteaux, fourchettes, cuillers, couverts, services de couverts pour le ménage et la table, porte-couteaux pour la table, outils et instruments à main utilisés notamment pour le ménage et la cuisine et servant à découper, couper, éplucher, façonner les produits alimentaires utilisés dans la cuisine, épluche-légumes, ouvre-boîtes, tire-bouchons, ciseaux, râpes, armes blanches ; rasoirs.
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) de pesage ou mesurage.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non électriques (non en métaux précieux ou en plaqué) ; porcelaine et faïence, assiettes, soucoupes, bols, tasses, coquetiers, saladiers, soupières, sucriers, services de vaisselle, surtouts de table, gobelets, récipients à boire, verres à boire, coupes à fruits, services à café, cafetières et percolateurs non électriques, marmites autoclaves et autocuiseurs non électriques, batteries de cuisine, casseroles, marmites, poiles à frire, grils (ustensiles de cuisson), couvercles de casseroles et de marmites, couvercles de plats, bouilloires non électriques, brocs, cloches à beurre, beurriers, cloches à fromages, services à épices, légumiers, flacons, bocaux, bouteilles isolantes, bouteilles réfrigérantes, siphons pour eaux gazeuses, sceaux à glace, moules à glaçons, sorbetières, shakers, carafes, dessous de carafes, chopes à bière, ronds de serviettes, planches à découper pour la cuisine, presse-purée, presse-fruits non électriques, porte-casseroles, moules à gâteaux, tamis (ustensiles de ménage), pelles et palettes pour manipuler les aliments, décapsuleurs, ouvre-bouteilles, bouchons verseurs, pinces, notamment pinces à champagne, pinces pour la manipulation des ustensiles de cuisine, boîtes à thé, oeufs à thé, passoires à thé, filtres à café non électriques, théières, plateaux à usage domestique, paniers pour supporter les aliments, range-couverts, bacs de rangement pour la vaisselle, fils à couper de verre non à usage textile, ustensile de cuisine, à savoir coupe-frites manuel, seringues à crème (pour la cuisine), casse-noix et casse-noisettes, pinces à escargots, brochettes (aiguilles métalliques pour la cuisson), porte-tasses, crochets adhésifs, huiliers, salières et poivriers, batteurs non électriques, fouet pour le travail des aliments non électrique, moulins à main à usage domestique, corbeilles à usage domestique notamment corbeilles à pain, planches à pain, dessous de plat (ustensiles de table), dessous de bouteilles, aiguise-couteaux, ramasse-miettes, égouttoirs à couverts ou à vaisselle, porte-bouteilles. Bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines (statuettes) en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients). Flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; poubelles.
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