Déposée le 25 avril 2012 par l'association loi 1901 ECF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « KDC FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-20 du 18 mai 2012.
Le déposant est l'association loi 1901 ECF domicilié(e) 8 square Cantini, BP4001 - 13291 - Marseille cedex 06 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 275 711 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECF, M. Frédéric MARTINEZ domicilié(e) 8 square Cantini, BP4001 - 13291 - Marseille cedex 06 - France.
La marque KDC FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916097.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ECF, Association loi 1901 - 8 square Cantini, BP4001 - 13291 - Marseille cedex 06 - France - SIREN 305275711
ECF, M. Frédéric MARTINEZ - 8 square Cantini, BP4001 - 13291 - Marseille cedex 06 - France
Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; chariots de manutention ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de véhicules ; services de taxis ;
Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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