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Marques déposées par l'association loi 1901 ECF
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KDC FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KDC FRANCE
ECF, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3916097
Date de dépôt :
25/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
25/04/2022
KDC FRANCE de ECF

Présentation de la marque KDC FRANCE

Déposée le 25 avril 2012 par l'association loi 1901 ECF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « KDC FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 ECF domicilié(e) 8 square Cantini, BP4001 - 13291 - Marseille cedex 06 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 275 711 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECF, M. Frédéric MARTINEZ domicilié(e) 8 square Cantini, BP4001 - 13291 - Marseille cedex 06 - France.

La marque KDC FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KDC FRANCE est expirée depuis le 25 avril 2022.

ECF a également déposé les autres marques suivantes : E C F , ECF , GUESTOF , MAJELIA , RESTOFAIR , ECF , La vraie conduite ECF , ecotel , ecf , ISLT ECF - Institut Supérieur Logistique et Transports ECF


ECF, Association loi 1901 - 8 square Cantini, BP4001 - 13291 - Marseille cedex 06 - France - SIREN 305275711


ECF, M. Frédéric MARTINEZ - 8 square Cantini, BP4001 - 13291 - Marseille cedex 06 - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; chariots de manutention ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de véhicules ; services de taxis ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.