Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ECF CERCA SCOP
/
MSR MAISON DE LA SECURITE ROUTIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MSR MAISON DE LA SECURITE ROUTIERE
ECF CERCA SA SCOP

Numéro de dépôt :
3350438
Date de dépôt :
21/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2015
MSR MAISON DE LA SECURITE ROUTIERE de ECF CERCA SCOP

Présentation de la marque MSR MAISON DE LA SECURITE ROUTIERE

Déposée le 21 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) ECF CERCA SCOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MSR MAISON DE LA SECURITE ROUTIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-19 du 13 mai 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ECF CERCA SCOP domicilié(e) RN 11 – Route de La Mothe,79260 LA CRECHE - 79260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 379 266 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECF Mr Jean-Pierre MARTIN domicilié(e) RN 11 – Route de La Mothe,79260 LA CRECHE - 79260 - France.

La marque MSR MAISON DE LA SECURITE ROUTIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3350438.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MSR MAISON DE LA SECURITE ROUTIERE est expirée depuis le 21 mars 2015.

ECF CERCA SCOP a également déposé les autres marques suivantes : IL N EST JAMAIS TROP TOT POUR BIEN SE CONDUIRE ! , La Civilité Routière


ECF CERCA SA SCOP - RN 11 – Route de La Mothe,79260 LA CRECHE - 79260 - France - SIREN 312379266


ECF Mr Jean-Pierre MARTIN - RN 11 – Route de La Mothe,79260 LA CRECHE - 79260 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-36

Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19

Education ; formation (organisation et conduite de colloques, conférences, congrès).