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Marques déposées par ECENTAIL DE VIGNERONS PRODUCTEURS SCA
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FLEUR DE GAMAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEUR DE GAMAY
ECENTAIL DE VIGNERONS PRODUCTEURS SCA

Numéro de dépôt :
3275715
Date de dépôt :
12/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2014
FLEUR DE GAMAY de ECENTAIL DE VIGNERONS PRODUCTEURS SCA

Présentation de la marque FLEUR DE GAMAY

Déposée le 12 février 2004 par ECENTAIL DE VIGNERONS PRODUCTEURS SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEUR DE GAMAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est ECENTAIL DE VIGNERONS PRODUCTEURS SCA domicilié(e) 69220 CORCELLES EN BEAUJOLAIS - 69220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EVENTAIL DE VIGNERONS PRODUCTEURS domicilié(e) 69220 CORCELLES EN BEAUJOLAIS - France.

La marque FLEUR DE GAMAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR DE GAMAY est expirée depuis le 12 février 2014.


ECENTAIL DE VIGNERONS PRODUCTEURS SCA - 69220 CORCELLES EN BEAUJOLAIS - 69220 - France


EVENTAIL DE VIGNERONS PRODUCTEURS - 69220 CORCELLES EN BEAUJOLAIS - France


Inscription le 24 juin 2004 - retrait partiel n°395266 - Publication au BOPI 2004-06-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Produits de l'imprimerie. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins mousseux).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.