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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECEE FB
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ECEE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ECEE
ECEE FB, SAS

Numéro de dépôt :
3767244
Date de dépôt :
17/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/09/2030
ECEE de ECEE FB

Présentation de la marque ECEE

Déposée par voie électronique le 17 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECEE FB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECEE FB domicilié(e) 164 ROUTE DE PONT DE VAUX, 01560 SAINT TRIVIER DE COURTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 360 766 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CADEV, SAS, M. SIMUNIC BORIS domicilié(e) 185 RUE LES GRANGES VITTE, 39160 NANC LES SAINT AMOUR - France.

La marque ECEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECEE arrivera à expiration en date du 17 septembre 2030.


ECEE FB, SAS - 164 ROUTE DE PONT DE VAUX, 01560 SAINT TRIVIER DE COURTES - France - SIREN 309360766


CADEV, SAS, M. SIMUNIC BORIS - 185 RUE LES GRANGES VITTE, 39160 NANC LES SAINT AMOUR - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2020 n°2759184 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-14

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel ; pompes (machines) ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.