Déposée le 26 avril 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « e-badge » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-23 du 4 juin 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECD domicilié(e) 14 rue de Nantes, 92700 COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 606 624 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECD Sarl - France.
La marque e-badge a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99788646.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ECD Sarl - 14 rue de Nantes, 92700 COLOMBES - France - SIREN 349606624
ECD Sarl - France
Demande de renouvellement le 20 novembre 2009 n°2423433 - Publication au BOPI 2009-11-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-41
Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23
Inscription le 2 juin 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°524956 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-02
Produits de l'imprimerie Télécommunications.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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