Sacamalices des produits Casino
Présentation de la marque Sacamalices des produits Casino
Déposée le 28 mars 2001 par ECCLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sacamalices des produits Casino » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Sacamalices des produits Casino a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091758.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sacamalices des produits Casino est expirée depuis le 28 mars 2011.
ECCLA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35
Inscription le 29 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404925 - Publication au BOPI 2004-12-29
Inscription le 29 décembre 2004 - Changement d'adresse n°404924 - Publication au BOPI 2004-12-29
Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18