Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Les Produits Complices
Numéro de dépôt :
3091760
Date de dépôt :
28/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque Les Produits Complices
Déposée le 28 mars 2001 par ECCLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Produits Complices »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ECCLA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 23 avril 2002 - Rejet total n°345101 - Publication au BOPI 2002-04-23
Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18