Déposée par voie électronique le 10 mai 2019 par ECCELLENZA ITALIANA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « il biologico italiano » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-22 du 31 mai 2019.
Le déposant est ECCELLENZA ITALIANA domicilié(e) 25 RUE DU CHÂTEAU LANDON - 75010 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque il biologico italiano a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4550318.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque il biologico italiano arrivera à expiration en date du 10 mai 2029.
ECCELLENZA ITALIANA - 25 RUE DU CHÂTEAU LANDON - 75010 - PARIS - France
INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22
Enregistrement avec modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; charcuterie ; plats préparés ou cuisinés à base de légumes, de fruits, de viande, de poisson ; fromages et produits laitiers ; tomates pelées ; concentré de tomates ; purée de tomates ; tomates en conserve ; jus de tomates pour la cuisine ; gelées ; confitures ; compotes ; huiles et graisses comestibles : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Ffarines et préparations faites de céréales ; pâtes alimentaires ; riz ; nouilles ; produits alimentaires à base de farine ou de céréales ; plats cuisinés à base des produits précités ; risotto ; sauces (condiments) ; sauce tomate ; café ; boissons à base de café ; pain ; biscottes ; pâtisserie et confiserie ; gâteaux ; brioches ; crêpes ; glaces comestibles ; sandwiches ; pizzas ; biscuits apéritifs ; graines apéritives ; condiments ; épices ; épices alimentaires ; sel ; poivre ; moutarde ; vinaigre ; ketchup ; mayonnaise ; miel ; produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments ; herbes potagères conservées : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ; services de démonstration de produits ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services de vente au détail et services de regroupement et de mise à disposition (présentation) au profit de tiers des produits suivants: fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; charcuterie ; plats préparés ou cuisinés à base de légumes, de fruits, de viande, de poisson ; fromages et produits laitiers ; tomates pelées ; concentré de tomates ; purée de tomates ; tomates en conserve ; jus de tomates pour la cuisine ; gelées ; confitures ; compotes ; huiles et graisses comestibles ; farines et préparations faites de céréales ; pâtes alimentaires ; riz ; nouilles ; produits alimentaires à base de farine ou de céréales ; plats cuisinés à base des produits précités ; risotto ; sauces (condiments) ; sauce tomate ; café ; boissons à base de café ; pain ; biscottes ; pâtisserie et confiserie ; gâteaux ; brioches ; crêpes ; glaces comestibles ; sandwiches ; pizzas ; biscuits apéritifs ; graines apéritives ; condiments ; épices ; épices alimentaires ; sel ; poivre ; moutarde ; vinaigre ; ketchup ; mayonnaise ; miel ; produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments ; herbes potagères conservées, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises, sur un site Internet, à la télévision ou sur toute autre forme de média électronique de télécommunication (à l'exception de leur transport).
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