Déposée le 31 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-49 du 6 décembre 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECCE domicilié(e) 2 Bis rue de Villiers - 92309 - LEVALLOIS PÉRRET CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 994 729 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ipSO, M. BECKER Pascal domicilié(e) 5 RUE Murillo - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque ECCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648846.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ECCE arrivera à expiration en date du 31 octobre 2026.
ECCE a également déposé les autres marques suivantes : ECCE , ECCE , , ecce uomo ,
ECCE, Société par actions simplifiée - 2 Bis rue de Villiers - 92309 - LEVALLOIS PÉRRET CEDEX - France - SIREN 400994729
ipSO, M. BECKER Pascal - 5 RUE Murillo - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-33
Renouvellement sans limitation le 23 août 2006 n°2321612 - Publication au BOPI 2006-08-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-52
Inscription le 21 janvier 1999 - Changement d'adresse n°270845 - Publication au BOPI 1999-01-21
Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486467 - Publication au BOPI 2008-12-01
Inscription le 23 décembre 2004 - Changement de nature juridique n°404627 - Publication au BOPI 2004-12-23
Inscription le 21 janvier 1999 - Changement de dénomination n°270848 - Publication au BOPI 1999-01-21
Inscription le 24 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°437244 - Publication au BOPI 2006-04-24
Inscription le 24 avril 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°437245 - Publication au BOPI 2006-04-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01
Inscription le 24 novembre 2008 - Changement de dénomination n°485496 - Publication au BOPI 2008-11-24
Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49
Inscription le 28 novembre 2016 - Changement de forme juridique;Changement d'adresse n°689888 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-28
Renouvellement avec limitation le 31 août 2016 n°2626885 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2016-08-31
Savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Horlogerie et instruments chronométriques, et notamment montres et pendules en tous genres, réveils, bracelets, épingles à cravates, et plus généralement produits de joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes à savoir argenterie (vaisselle), vaisselle en métaux précieux, bustes en métaux précieux, chandeliers en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, objets d'art en métaux précieux, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers), statues en métaux précieux ; boîtes à cigares (en métaux précieux), boîtes à cigarettes (en métaux précieux), boîtes à allumettes (en métaux précieux), cendriers pour fumeurs (en métaux précieux), coffrets à cigares en métaux précieux, étuis à cigares en métaux précieux, fume-cigare en métaux précieux, fume-cigarette en métaux précieux, porte-allumettes en métaux précieux, porte-cigares en métaux précieux, porte-cigarettes en métaux précieux ; pots à tabac en métaux précieux, tabatières en métaux précieux, boîtes en métaux précieux, coffrets à bijoux en métaux précieux ; porte-monnaie en métaux précieux ; insignes en métaux précieux, monnaies ; Produits de maroquinerie, à savoir sacs, sacs de ville, sacs à mains, sacs en bandoulière, porte-chéquier, sac à dos, sacs de voyage, bananes, sacs de plage, sacs de campeur, sacs d'écoliers, sacs d'alpinistes, sacs à roulette, sacs à provisions, sacoches et bagages, mallettes, bandoulières, boîtes à chapeau, bourses, cartables, porte-cartes, portefeuilles, cartons-cuir, étuis pour clés, coffres de voyage, coffrets et trousses destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, porte-documents, sacs d'écoliers, serviettes d'écoliers, malles, mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, filets à provision, sacs à provision, sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements, trousses de voyage, valises ; cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir bourses, bourses en maille non en métaux précieux, étuis pour clefs (maroquinerie), mallettes pour documents, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, serviettes (maroquinerie), trousses de voyage (maroquinerie), cartable et serviettes d'écoliers, sacs-housses pour vêtements, boîtes à chapeau en cuir, boîtes en cuir ou en carton-cuir, caisses en cuir ou en carton-cuir, coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, fils de cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, couvertures en peau (fourrures), garnitures de cuir pour meubles, peaux chamoises autres que pour le nettoyage ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Matières textiles fibreuses brutes. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), filets de pêche, filets de camouflage, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (grééments) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; Fils à usage textile ; Linge de maison, linge de lit et de table, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de toilette, tous ces produits en matière textile ; tissus à usage textile et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir, linge ouvré, nappes (non en papier), napperons individuels en matière textile, serviette de table (en matières textiles), draps, enveloppes de matelas, literie (linge), housses d'oreillers, moustiquaires, taies d'oreillers, essuie-mains en matières textiles, gants de toilette, serviettes à démaquiller en matières textiles ; serviettes de toilette (en matières textiles), chiffons, essuie-verres, housses de protection pour meubles, portières (rideaux), rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, vitrages (rideaux), blanchets pour l'imprimerie en matières textiles, canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage, étiquettes en tissu, matières filtrantes (matières textiles), saris, tissus en soie pour patrons d'imprimerie, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, textiles non-tissés ; couvertures de lit et de table ; Vêtements en tous genres et partie de vêtements, inclusivement ceintures, bretelles, cravates, écharpes, gants, boutons de manchettes, carrés, foulards, châles et plus généralement tous articles d'habillement ; chaussures et tous produits chaussants, produits de chapellerie ; Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles, épinglettes ; Services de publicité et d'affaires ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution d'échantillons, de matériel publicitaire à savoir tracts, imprimés, prospectus, panonceaux, éléments de présentation etou de démonstration de produits, notamment pour la vente par correspondance ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; services liés à l'exploitation d'une banque de données administratives ; services de conseils et d'informations commerciales ; services de promotion commerciale sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation publicitaire et promotionnelle, de promotion et de publicité en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance ; services de saisie et de traitement de données ; services d'abonnement à des publications en tout genre et sous toutes les formes, et notamment de fascicules et de mises à jour, à des journaux, revues, périodiques, magazines ; entreprises à façon de travaux statistiques ; comptabilité ; reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale ; Traitement de matériaux et notamment services de retouches de vêtements, teinture de vêtements ; traitement transformation, teinture, imperméabilisation, blanchiment, ignifugation de tissus ; Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général ; cours par correspondance ; éditions de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres et sous toutes les formes ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés ; publication de livres ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'informations et de manifestations professionnelles ou non ; programmes d'informations et de divertissements radiophoniques et télévisés ; spectacles ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores etou visuels ; services d'édition, de publication de tous supports sonores etou visuels, d'enregistrement de transmission et de reproduction des sons etou des images, abonnement à tous supports d'informations, de textes, de son etou d'images ; prêts de livres et autres publications ; services rendus par un franchiseur à savoir, formation de base du personnel ; Services de conseils se rapportant à la mode et ses accessoires, mais n'ayant pas de rapport avec l'organisation et la direction des affaires ; organisation d'expositions, de foires et de salons ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences, gérance de droits d'auteur ; constitution, réalisation et exploitation de banques de données et de bases de données ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias ; programmation de matériels multimédias ; services de saisie et de traitement de données ; filmage sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'expositions ; services de location d'appareils et instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, appareils et instruments d'exploitation de produits multimédia.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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