ECCE, Société anonyme directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
92411693
Date de dépôt :
24/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2022
Présentation de la marque ECCE
Déposée le 24 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) ECCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-13 du 7 mai 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ECCE domicilié(e) 94-96 avenue Ledru Rollin - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 994 729 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ipSO, Société (Selàrl) d'avocats au barreau de Paris domicilié(e) 5, rue Murillo - 75008 - PARIS - France.
La marque ECCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411693.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ECCE est expirée depuis le 24 mars 2022.
ECCE a également déposé les autres marques suivantes : ECCE , ECCE , , ecce uomo ,
ECCE, Société anonyme directoire et conseil de surveillance - 94-96 avenue Ledru Rollin - 75011 - PARIS - France - SIREN 400994729
ipSO, Société (Selàrl) d'avocats au barreau de Paris - 5, rue Murillo - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-30
Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2002 n°2212976 - Publication au BOPI 2002-01-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-33
Inscription le 21 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270847 - Publication au BOPI 1999-01-21
Inscription le 24 novembre 2008 - Changement de dénomination n°485496 - Publication au BOPI 2008-11-24
Inscription le 21 janvier 1999 - Changement de dénomination n°270848 - Publication au BOPI 1999-01-21
Inscription le 23 décembre 2004 - Changement de nature juridique n°404627 - Publication au BOPI 2004-12-23
Inscription le 24 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°437244 - Publication au BOPI 2006-04-24
Inscription le 24 avril 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°437245 - Publication au BOPI 2006-04-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-52
Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13
Renouvellement sans limitation le 22 mars 2012 n°2494967 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-03-22
Papier, carton et produits en ces matières, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collants) pour la papeterie ou le ménage, articles de bureau, matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils, matières plastiques pour l'emballage, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Publicité, gestions des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureaux, distribution de prospectus, d'échantillons, conseils, informations ou renseignements d'affaires, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicités.Agences de presse et d'information et en communication.Formation, divertissement, activités sportives et culturelles, éditions de livres, de revues, production de spectacles, de films agences pour artistes, locations de films, d'enregistrement phonographique, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théatre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Services de dessinateurs d'arts graphiques, prospection, imprimerie, services de reporters filmage sur bandes vidéo, gestion de lieux d'expositions F
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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