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Marques déposées par Ecce Vinum CapitalTODO
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Ecce Vinum Capital
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ecce Vinum Capital
Ecce Vinum Capital, SASU

Numéro de dépôt :
4375871
Date de dépôt :
12/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2027
Ecce Vinum Capital de Ecce Vinum Capital

Présentation de la marque Ecce Vinum Capital

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2017 par Ecce Vinum CapitalTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ecce Vinum Capital » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-31 du 4 août 2017.

Le déposant est Ecce Vinum CapitalTODO domicilié(e) 283 rue des Fontanettes - 01220 - Divonne-les-Bains - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre-Marie GIET domicilié(e) 283 rue des Fontanettes - 01220 - Divonne-les-Bains - France.

La marque Ecce Vinum Capital a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4375871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 07 09 25 29 31 32 33 35 36 39 42 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ecce Vinum Capital arrivera à expiration en date du 12 juillet 2027.


Ecce Vinum Capital, SASU - 283 rue des Fontanettes - 01220 - Divonne-les-Bains - France


M. Pierre-Marie GIET - 283 rue des Fontanettes - 01220 - Divonne-les-Bains - France


Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Enregistrement sans modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Huiles essentielles ; cosmétiques ; masques de beauté ;

Robots (machines) ;

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Vêtements ;

Huiles à usage alimentaire ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ;

Bières ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Gestion financière ; services de financement ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ;

Emballage et entreposage de marchandises ; distribution (livraison de produits) ;

Logiciel-service (SaaS) ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services hôteliers ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.