Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.E.T.H
ECANS HOLDING S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3136577
Date de dépôt :
12/12/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/12/2011
S.E.T.H de ECANS HOLDING

Présentation de la marque S.E.T.H

Déposée le 12 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) ECANS HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S.E.T.H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ECANS HOLDING domicilié(e) "Bel Air" - R.N. 144, 03410 SAINT-VICTOR - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 593 331 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT - France.

La marque S.E.T.H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.E.T.H est expirée depuis le 12 décembre 2011.

ECANS HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : ALUMETO , SERVIMETO , (Marque figurative) , S.E.I.H , VERREMETO


ECANS HOLDING S.A. (Société Anonyme) - "Bel Air" - R.N. 144, 03410 SAINT-VICTOR - France - SIREN 301593331


CABINET THEBAULT - France


Inscription le 3 juin 2002 - Changement de dénomination n°347012 - Publication au BOPI 2002-06-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-20

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Matériaux de construction métalliques. Câbles et fils métalliques non électriques, tuyaux métalliques. Serrurerie et quincaillerie métallique. Pièces de tôlerie de haute précision pour les industries aéronautique, spatiale, civile et militaire ; boîtiers, coffrets, capots, châssis métalliques pour appareils de haute précision pour les industries aéronautique, spatiale, civile, militaire, les télécommunications et les installations de transmissions d'ondes d'hyperfréquence et d'ondes radio-électriques. Machines outils, accouplement et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) , moteurs et parties de moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) . Appareils et instruments scientifiques, opti ques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Appareils et systèmes de télécommunication. Appareils pour la transmission et la réception des ondes d'hyperfréquence. Composants passifs hyperfréquence en guide d'ondes (télécommunication) , joints tournants (télécommunication) , filtres (télécommunication) et antennes, duplexeurs, circulateurs et isolateurs coaxiaux, coupleurs, charges (télécommunication) et atténuateurs. Installation et maintenance de système de télécommunication. Télécommunications par radio et par satellites. Télécommunications par hyperfréquence. Services de recherches scientifiques et technologiques dans le domaine de l'hyperfréquence. Ingénierie. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires, à savoir aide à la définition des équipements de systèmes de télécommunication par hyperfréquence et radio-fréquence. Tests et essais de matériaux dans le domaine de l'hyperfréquence.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.