Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ECANS HOLDING S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3101106
Date de dépôt :
18/05/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/05/2011
Marque figurative de ECANS HOLDING

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) ECANS HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-25 du 22 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ECANS HOLDING domicilié(e) "Bel Air" - R.N. 144, 03410 SAINT-VICTOR - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 593 331 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3101106.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 18 mai 2011.

ECANS HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : ALUMETO , S.E.T.H , SERVIMETO , S.E.I.H , VERREMETO


ECANS HOLDING S.A. (Société Anonyme) - "Bel Air" - R.N. 144, 03410 SAINT-VICTOR - France - SIREN 301593331


CABINET THEBAULT - France


Inscription le 3 juin 2002 - Changement de dénomination n°347012 - Publication au BOPI 2002-06-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-43

Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25

Appareils, instruments et matériels électriques pour moteurs et véhicules à savoir coupe circuits, batteries électriques et coupe batteries, interrupteurs électriques. Véhicules, appareils de locomotion, par terre, par air ou par eau. Travaux d'ingénieurs, recherche industrielle, étude et conception de pièces et d'appareils électriques, électropneumatiques, pneumatiques et mécaniques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.