Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECAM La Salle
ECAM La Salle

Numéro de dépôt :
4373392
Date de dépôt :
03/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/07/2027
ECAM La Salle de ECAM La Salle

Présentation de la marque ECAM La Salle

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2017 par ECAM La Salle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECAM La Salle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est ECAM La Salle domicilié(e) 40 Montée Saint-Barthélémy - 69005 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Christine FRAUD domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès - 69301 - Lyon Cedex 07 - France.

La marque ECAM La Salle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4373392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECAM La Salle arrivera à expiration en date du 3 juillet 2027.

ECAM La Salle a également déposé les autres marques suivantes : ECAM LYON


ECAM La Salle - 40 Montée Saint-Barthélémy - 69005 - Lyon - France


Cabinet BEAU DE LOMENIE, Christine FRAUD - 51 Avenue Jean Jaurès - 69301 - Lyon Cedex 07 - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement avec modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Produits de l'imprimerie ; journaux ; magazines ; revues ; livrets ; livres ; manuels ; affiches ; brochures ; publications ; prospectus ; notes de cours imprimées ; rapports imprimés de conférences ; bulletins d'informations ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; annuaires non électroniques ;

Education ; formation ; enseignement ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations et conseils en matière d'éducation, de formation, d'enseignement ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; formation pratique ; formation professionnelle ; formation continue ; enseignement par correspondance ; formation à distance ; formation en alternance ; formation d'ingénieurs ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires, de symposiums, de tables rondes ; organisation et conduite d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; organisation de concours dans le domaine de l'éducation ; remise de prix et de récompenses ; épreuves pédagogiques ; pensionnats ; services d'accompagnement et d'encadrement pré et post-formation ; publication de livres ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; édition de livres, de manuels, de revues et d'outils pédagogiques multimédia ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; prêts de livres ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ;

Travaux d'ingénieurs ; étude de projets techniques ; contrôle de qualité ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; programmation pour ordinateurs ; conception et développement de systèmes informatiques, d'ordinateurs et de logiciels ; consultations en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; consultations en matières de logiciels ; ingénierie ; services de laboratoires scientifiques ; évaluations, estimations, recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches techniques ; recherches en mécanique, en mécanique appliquée et énergétique ; recherches en sciences des matériaux ; recherches en biologie ; recherches en bactériologie ; recherches en chimie ; recherches et expertises géologiques ; recherches en mathématiques pures et appliquées ; recherches en génie industriel ; recherches en génie électrique et automatique ; recherches en énergie et énergétique ; recherches en procédés industriels ; recherches en physique ; recherche en informatique et réseaux ; recherches en productique ; recherches en automatique ; recherches en microélectronique et photonique ; recherches en signaux et statistiques ; recherches en télécommunication ; dessin industriel ; stylisme (esthétique industrielle) ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs d'emballages ; services de dessinateurs de mode ; essai de matériaux ; recherches et développement de nouveaux produits pour des tiers ; développement de prototypes.