Déposée par voie électronique le 7 mai 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ECAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-22 du 30 mai 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECAL domicilié(e) 38 AVENUE DES MAISONS BLANCHES - 16320 - VILLEBOIS LAVALETTE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARTONBOX, M. ERIC CATRICE domicilié(e) 43 RUE DE SEGONZAC - 16100 - COGNAC - France.
La marque ECAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4089067.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECAL est expirée depuis le 7 mai 2024.
ECAL, SARL - 38 AVENUE DES MAISONS BLANCHES - 16320 - VILLEBOIS LAVALETTE - France
CARTONBOX, M. ERIC CATRICE - 43 RUE DE SEGONZAC - 16100 - COGNAC - France
Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22
Enregistrement sans modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35
Inscription le 5 janvier 2015 - Renonciation partielle n°639392 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-05
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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