Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU D AGEL
Numéro de dépôt :
1076453
Date de dépôt :
22/05/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CHATEAU D AGEL
Déposée le 22 mai 1978 par ECAL Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHATEAU D AGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU D AGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1076453.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHATEAU D AGEL est expirée depuis le 22 mai 1988.
ECAL Henri a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-024