Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FON-TUNE
ECA2 SARL

Numéro de dépôt :
93490349
Date de dépôt :
02/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2003

Présentation de la marque FON-TUNE

Déposée le 2 novembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECA2 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FON-TUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECA2 domicilié(e) 17, rue de l'Hotel de Ville, 92200 NEUILLY/SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 537 558 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECA2 - France.

La marque FON-TUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FON-TUNE est expirée depuis le 2 novembre 2003.

ECA2 a également déposé les autres marques suivantes : ASQUASCAN , FANTASQUATIQUE , AQUAOK , WATTRACTION , FANTASQUATIC , AKOAOKE , Cascade screen , AQUAVENTURE , WRITIN'WATER , AQUA-MAZE


ECA2 SARL - 17, rue de l'Hotel de Ville, 92200 NEUILLY/SEINE - France - SIREN 304537558


ECA2 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

- Appareils et instruments électriques et appareils pour la reproduction du son - Pompes, partie d'installation de distribution d'eau - Jets d'eau ornementaux - Jeux d'eau et musicaux - Location de ces produits à des fins éducatives, culturelles et de divertissements

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.