Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cascade screen
ECA2, SA

Numéro de dépôt :
3908267
Date de dépôt :
27/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/03/2022
Cascade screen de ECA2

Présentation de la marque Cascade screen

Déposée le 27 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) ECA2 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Cascade screen » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ECA2 domicilié(e) Immeuble Le Spallis, 12 Rue James Watt - 93200 - Saint Denis - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 537 558 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECA2, Mme. Claire Pouvreau domicilié(e) Immeuble Le Spallis, 12 Rue James Watt - 93200 - Saint Denis - France.

La marque Cascade screen a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cascade screen est expirée depuis le 27 mars 2022.

ECA2 a également déposé les autres marques suivantes : ASQUASCAN , FANTASQUATIQUE , AQUAOK , WATTRACTION , FANTASQUATIC , AKOAOKE , AQUAVENTURE , FON-TUNE , WRITIN'WATER , AQUA-MAZE


ECA2, SA - Immeuble Le Spallis, 12 Rue James Watt - 93200 - Saint Denis - France - SIREN 304537558


ECA2, Mme. Claire Pouvreau - Immeuble Le Spallis, 12 Rue James Watt - 93200 - Saint Denis - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Constructions métalliques ; monuments métalliques ;

Pompes (machines) ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Construction ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.