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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ECA
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HYTEC TM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HYTEC TM
ECA, société anonyme

Numéro de dépôt :
4350397
Date de dépôt :
30/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2027
HYTEC TM de ECA

Présentation de la marque HYTEC TM

Déposée par voie électronique le 30 mars 2017 par la Société Anonyme (SA) ECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HYTEC TM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ECA domicilié(e) 262 rue des Frères Lumière, ZI Toulon Est - 83130 - LA GARDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 011 528 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque HYTEC TM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4350397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYTEC TM arrivera à expiration en date du 30 mars 2027.

ECA a également déposé les autres marques suivantes : ALISTER , EN DIRECT DES TERROIRS , ART-STER , ECA DYNAMICS , YELLOW SUBMARINE , SIMBA 45 , OLISTER , CAYMAN , ECA , EN DIRECT DES TERROIRS


ECA, société anonyme - 262 rue des Frères Lumière, ZI Toulon Est - 83130 - LA GARDE - France - SIREN 562011528


SANTARELLI - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Bras robotisé à usage industriel ; câbles de commande de machines ou de moteurs ;

Caméras ; caméras de surveillance et d'inspection d'équipements dans une centrale nucléaire ; appareils d'inspection optique à usage industriel ; programmes informatiques destinés au contrôle autonome de véhicules ; programmes informatiques destinés à la conduite autonome de véhicules ; programmes informatiques destinés à la navigation autonome de véhicules ; appareils pour l'enregistrement des distances ; appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord] ; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules ;

Appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique ; drones ; drones à caméra ; véhicules de transport autonome ; véhicules sous-marins télécommandés pour le transport (ROVs).