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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ECA Z.I. Toulon Est - 262 rue des Frères Lumière - 83130 LA GARDE
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ECA HYTEC
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECA HYTEC
ECA Société anonyme Z.I. Toulon Est - 262 rue des Frères Lumière - 83130 LA GARDE

Numéro de dépôt :
3631772
Date de dépôt :
23/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/02/2019
ECA HYTEC de ECA Z.I. Toulon Est - 262 rue des Frères Lumière - 83130 LA GARDE

Présentation de la marque ECA HYTEC

Déposée par voie électronique le 23 février 2009 par la Société Anonyme (SA) ECA Z.I. Toulon Est - 262 rue des Frères Lumière - 83130 LA GARDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECA HYTEC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ECA Z.I. Toulon Est - 262 rue des Frères Lumière - 83130 LA GARDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 011 528 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECA HYTEC est expirée depuis le 23 février 2019.


ECA Société anonyme Z.I. Toulon Est - 262 rue des Frères Lumière - 83130 LA GARDE - France - SIREN 562011528


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Inscription le 2 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°578628 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-07-02

Télémanipulateurs, tourelles d'orientation pour caméras. ;

Caméras, supports de caméras et réseaux de télésurveillance en milieu nucléaire, pour l'inspection, l'assistance télévisuelle et le contrôle de structures en milieu nucléaire ; caméras pour systèmes sous-marins, pour l'observation de structures immergées, ou puits de forage pétroliers ; caméras pour diagnostic télévisuel de canalisations et de puits de forage en eau ; systèmes téléopérés d'inspection et de mesure dans canalisations et conduites ; caméras antidéflagrantes ; caméras haute température. ;

Appareils d'éclairages pour caméras en milieux nucléaires et sous-marins. ;

Véhicules terrestres télécommandés non habités pour applications militaires et nucléaires ; véhicules sous-marins télécommandés non habités pour l'inspection, l'intervention et l'océanographie.