Déposée le 30 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECA ROBOTICS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « K-ster » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-49 du 6 décembre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECA ROBOTICS domicilié(e) Zone Industrielle Toulon Est, 262 rue des Frères Lumière - 83130 - LA GARDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 232 591 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque K-ster a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191602.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ECA ROBOTICS, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle Toulon Est, 262 rue des Frères Lumière - 83130 - LA GARDE - France - SIREN 509232591
CASALONGA & ASSOCIES - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-14
Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49
Inscription le 2 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°578628 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-07-02
Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2012 n°2512210 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-10-18
Appareils et instruments nautiques de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et notamment détecteurs d'objets métalliques à usage industriel ou militaire, émetteurs de signaux électroniques, appareils pour l'enregistrement des distances, mesureurs et enregistreurs de pression, indicateurs de température. Navires et notamment sous-marins inhabités pour interventions sous-marines (telles que la destruction de mines, la recherche d'épaves, la réalisation de relevés bathymétriques, les opérations sur des installations de forage pétrolier) .
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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