Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

OPSIS +
ECA EN, S.A.S.U.

Numéro de dépôt :
3976431
Date de dépôt :
22/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
OPSIS + de ECA EN

Présentation de la marque OPSIS +

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2013 par la société ECA EN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OPSIS + »

Le déposant est la société ECA EN domicilié(e) 332 boulevard Marcel Paul - 44800 - SAINT HERBLAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 052 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECA EN, Mme. Carol AUBRY domicilié(e) 332 boulevard Marcel Paul - 44800 - SAINT HERBLAIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

ECA EN a également déposé les autres marques suivantes : STERNA , ELECTRO-NAVALE


ECA EN, S.A.S.U. - 332 boulevard Marcel Paul - 44800 - SAINT HERBLAIN - France - SIREN 424052983


ECA EN, Mme. Carol AUBRY - 332 boulevard Marcel Paul - 44800 - SAINT HERBLAIN - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Inscription le 9 octobre 2013 - Rejet total n°610602 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09

équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Système numérique de contrôle-commande performant, basé sur des matériels et logiciels standards diffusés mondialement, couvrant quatre niveaux fonctionnels (conduite centralisée, conduite locale, contrôle des procédés, fonctions d'entrée/sorties), communiquant par des réseaux hauts débits pouvant être redondés. Ce système est utilisé pour le contrôle-commande d'installation complexes dans des conditions environnementales sévères ;

Conception de systèmes informatiques ; Système numérique de contrôle-commande performant, basé sur des matériels et logiciels standards diffusés mondialement, couvrant quatre niveaux fonctionnels (conduite centralisée, conduite locale, contrôle des procédés, fonctions d'entrée/sorties), communiquant par des réseaux hauts débits pouvant être redondés. Ce système est utilisé pour le contrôle-commande d'installation complexes dans des conditions environnementales sévères.