Déposée le 8 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) ECA 2
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AQUASCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ECA 2 domicilié(e) 17 RUE DE L'HOTEL DE VILLE, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2200111) - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 537 558 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ECA 2 SA domicilié(e) (dossier no 2200111) - France.
La marque AQUASCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687468.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ECA 2 SA - 17 RUE DE L'HOTEL DE VILLE, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2200111) - France - SIREN 304537558
ECA 2 SA - (dossier no 2200111) - France
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2001 n°2200111 - Publication au BOPI 2001-06-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04
Ecrans de projection, écrans fluorescents, films (pellicules), impressionnés, hologrammes, lasers non à usage médical, location de films cinématographiques, production de films, spectacles
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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