Marque enregistrée - Marque en non vigueur

cuisine 9 c 9 Du neuf dans la cuisine!
ec6, SARL

Numéro de dépôt :
3974266
Date de dépôt :
13/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2023
cuisine 9 c 9 Du neuf dans la cuisine! de ec6

Présentation de la marque cuisine 9 c 9 Du neuf dans la cuisine!

Déposée le 13 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ec6 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « cuisine 9 c 9 Du neuf dans la cuisine! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ec6 domicilié(e) LE MONT - 71520 - SAINT POINT - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 010 822 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. COMMELIN Eric domicilié(e) Le Mont - 71520 - SAINT POINT - France.

La marque cuisine 9 c 9 Du neuf dans la cuisine! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974266.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cuisine 9 c 9 Du neuf dans la cuisine! est expirée depuis le 13 janvier 2023.

ec6 a également déposé les autres marques suivantes : groupe ec , EC6 , GUIDE NUTRITION 3S SATISFACTION SANTE SECURITE EC6 ADAPEI LOIRE , SENS , SENS SAVEURS.ECOLOGIE.NUTRITION.SANTE BON, VRAI, SIMPLEMENT , EVALESSENS , EVALESSENS , RENESSENS


ec6, SARL - LE MONT - 71520 - SAINT POINT - France - SIREN 492010822


M. COMMELIN Eric - Le Mont - 71520 - SAINT POINT - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.