Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PRISME
Numéro de dépôt :
1346511
Date de dépôt :
03/03/1986
Lieu de dépôt :
ANGOULEME
Date d'expiration :
03/03/1996
Présentation de la marque PRISME
Déposée le 3 mars 1986 par EBRARD-JOBIT (S.N.C.) au capital de 50 000 FRANCS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « PRISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PRISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346511.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRISME est expirée depuis le 3 mars 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34