Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CLUB RENCONTRE SENIORS
Numéro de dépôt :
3244262
Date de dépôt :
05/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Présentation de la marque CLUB RENCONTRE SENIORS
Déposée le 5 septembre 2003 par EBRARD JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CLUB RENCONTRE SENIORS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EBRARD JEAN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 11 avril 2005 - Rejet total n°410721 - Publication au BOPI 2005-04-11
Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41