Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROTHERMES- DEVELOPPEMENT
EBRARD Guy

Numéro de dépôt :
92441313
Date de dépôt :
10/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2002

Présentation de la marque EUROTHERMES- DEVELOPPEMENT

Déposée le 10 novembre 1992 par EBRARD Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROTHERMES- DEVELOPPEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.

Le déposant est EBRARD Guy, domicilié(e) "La Prairie" IDRON, 64320 BIZANOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque EUROTHERMES- DEVELOPPEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROTHERMES- DEVELOPPEMENT est expirée depuis le 10 novembre 2002.

EBRARD Guy a également déposé les autres marques suivantes : EUROTHERMES PYRENEES OCEAN


EBRARD Guy - "La Prairie" IDRON, 64320 BIZANOS - France


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16

Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46

-Services d'hôtellerie, de restauration, maisons de repos et convalescence, salons de beauté, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Prospection.Essais de matériaux.Laboratoires.Gestion de lieux d'exposition