Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Paye Openline
EBP INFORMATIQUE SA

Numéro de dépôt :
3574574
Date de dépôt :
05/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2018
Paye Openline de EBP INFORMATIQUE

Présentation de la marque Paye Openline

Déposée le 5 mai 2008 par la Société Anonyme (SA) EBP INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Paye Openline » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-25 du 20 juin 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EBP INFORMATIQUE domicilié(e) Rue de Cutesson, ZA du Bel Air, BP 95,78513 RAMBOUILLET - 78513 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 838 947 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EBP INFORMATIQUE René SENTIS domicilié(e) Rue de Cutesson, ZA Du Bel Air, BP 95,78513 RAMBOUILLET - 78513 - France.

La marque Paye Openline a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3574574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Paye Openline est expirée depuis le 5 mai 2018.

EBP INFORMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : EBP Business Plan , Solution Nomade , Business Localisation , Factures Flash , Gestion Flash , Vos Devis et Factures en un clic , EBP Compta Pratic , Gestion Commerciale Openline , “ La compta pour les nuls… ” , SCAN N GO


EBP INFORMATIQUE SA - Rue de Cutesson, ZA du Bel Air, BP 95,78513 RAMBOUILLET - 78513 - France - SIREN 330838947


EBP INFORMATIQUE René SENTIS - Rue de Cutesson, ZA Du Bel Air, BP 95,78513 RAMBOUILLET - 78513 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-42

Publication - Publication le 20 juin 2008 au BOPI 2008-25

Logiciels (programmes enregistrés).

Gestion des affaires commerciales, administration commerciale, comptabilité, gestion de fichiers informatiques.

Conception et développement de logiciels.