Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Factures Flash
EBP INFORMATIQUE SA

Numéro de dépôt :
3292078
Date de dépôt :
10/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2014
Factures Flash de EBP INFORMATIQUE

Présentation de la marque Factures Flash

Déposée le 10 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) EBP INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Factures Flash » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-26 du 25 juin 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EBP INFORMATIQUE domicilié(e) Rue de Cutesson, ZA du Bel Air, BP 95,78513 RAMBOUILLET - 78513 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 838 947 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EBP INFORMATIQUE René SENTIS domicilié(e) Rue de Cutesson, ZA Du Bel Air, BP 95,78513 RAMBOUILLET - 78513 - France.

La marque Factures Flash a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3292078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Factures Flash est expirée depuis le 10 mai 2014.

EBP INFORMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : EBP Business Plan , Solution Nomade , Business Localisation , Gestion Flash , Vos Devis et Factures en un clic , “ La compta pour les nuls… ” , SCAN N GO , EXPERT BUSINESS PACK , INTEGRE DE GESTION 2000 , EBP Synchro Banque


EBP INFORMATIQUE SA - Rue de Cutesson, ZA du Bel Air, BP 95,78513 RAMBOUILLET - 78513 - France - SIREN 330838947


EBP INFORMATIQUE René SENTIS - Rue de Cutesson, ZA Du Bel Air, BP 95,78513 RAMBOUILLET - 78513 - France


Inscription le 4 octobre 2004 - retrait partiel n°400633 - Publication au BOPI 2004-10-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26

Logiciels (programmes enregistrés), à l'exclusion des logiciels de jeux, loteries, jeux de hasard, jeux d'argents, paris, concours, pronostics et terminaux de collectes de paris pour loteries. Gestion des affaires commerciales, administration commerciale, comptabilité, gestion de fichiers informatiques, toutes ces activités n'étant pas liées aux jeux, loteries, jeux de hasard, jeux d'argents, paris, concours, pronostics et terminaux de collectes de paris pour loteries. Conception et développement de logiciels, toutes ces activités n'étant pas liées aux jeux, loteries, jeux de hasard, jeux d'argents, paris, concours, pronostics et terminaux de collectes de paris pour loteries.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.