Marque enregistrée - Marque en vigueur

EBP démat'
EBP INFORMATIQUE, SA

Numéro de dépôt :
4226103
Date de dépôt :
16/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2025
EBP démat\' de EBP INFORMATIQUE

Présentation de la marque EBP démat'

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2015 par la Société Anonyme (SA) EBP INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EBP démat' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EBP INFORMATIQUE domicilié(e) ZA DU BEL AIR, RUE DE CUTESSON, BP 95 - 78513 - RAMBOUILLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 838 947 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EBP INFORMATIQUE, M. RENE SENTIS domicilié(e) ZA DU BEL AIR, RUE DE CUTESSON, BP 95 - 78513 - RAMBOUILLET - France.

La marque EBP démat' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EBP démat' arrivera à expiration en date du 16 novembre 2025.

EBP INFORMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : EBP Business Plan , Solution Nomade , Business Localisation , Factures Flash , Gestion Flash , Vos Devis et Factures en un clic , “ La compta pour les nuls… ” , SCAN N GO , EXPERT BUSINESS PACK , INTEGRE DE GESTION 2000


EBP INFORMATIQUE, SA - ZA DU BEL AIR, RUE DE CUTESSON, BP 95 - 78513 - RAMBOUILLET - France - SIREN 330838947


EBP INFORMATIQUE, M. RENE SENTIS - ZA DU BEL AIR, RUE DE CUTESSON, BP 95 - 78513 - RAMBOUILLET - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.